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Domaine Trémeaux - Père et Fils

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EARL TREMEAUX PERE & FILS, 10 rue de Jamproyes 71640 Mercurey, exploitation agricole à responsabilité limitée au capital social de 73.000 €, immatriculée 378628085 RCS Chalon-sur-Saône.

Contenus & conseil en communication

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Design et Réalisation

CREAGENE - 5 rue Henri Becquerel - 71100 CHALON SUR SAONE

Hébergement

OVH et CREAGENE

Propriété intellectuelle

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Informatiques et libertés (CNIL)

Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à : CREAGENE - 5 rue Henri Becquerel - 71100 CHALON SUR SAONE

Conditions Générales de Vente

Conformément à l'article L.3342-1 du Code de la santé publique et à la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, la vente d'alcool à des mineurs est interdite. Toute personne procédant à une commande sur ce site s'engage donc à avoir la capacité juridique et l'âge légal requis (18 ans révolus) à la date de la commande. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez donc le consommer et l'apprécier avec modération.

prix des produits

Les prix indiqués sur ce site s'entendent en Euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Les prix sont garantis dans la limite des stocks disponibles. Le Domaine Trémeaux se réserve le droit de modifier ces prix à tout moment.

livraison

Nos vins sont vendus au départ de nos cave, et voyagent aux risques et périls des destinataires qui ne devront en prendre livraison que sous toutes réserves qui s'imposent vis à vis du transporteur.

litige, droit applicable et tribunaux compétents

Toutes les présentes clauses de conditions générales de vente sont soumises au droit français. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la législation française. Tous les litiges auxquels ces présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu notamment au sujet de leur validité, de leur interprétation, de leur exécution, de leur cessation ou de leur transmission seront de la compétence exclusive des Tribunaux compétents du ressort de CHALON SUR SAONE.